Auteurs : Stéphane Carré ¹

• 1 Droit et changement social [DCS]

Le métier de conducteur routier, comme nombre d'activités professionnelles nomades, a cette caractéristique essentielle qu'il est difficile de discerner les temps de travail des temps de repos entre le moment où le travailleur débute un déplacement professionnel et le moment où il le termine. Durant toute cette période, qu'il conduise ou dorme, le chauffeur agit dans le cadre d'une activité professionnelle. Dès lors que le législateur entend rémunérer les conducteurs en fonction exacte de leur temps de travail, se pose la question de la nature des périodes durant lesquelles, sans exercer une activité précise et visible, le salarié ne se trouve pas moins en situation de travail. Trois circonstances sont prises en compte par le droit, qui forment comme un continuum entre les périodes clairement identifiées comme étant du travail effectif ou du repos : les périodes d'attente, les coupures imposées par la législation européenne dans les temps de conduite, les repos de courtes durées pris dans une journée de travail ou lors d'un déplacement.